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Marques déposées par la société LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
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Décoration du Baccalauréat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Décoration du Baccalauréat
LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3599164
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
Décoration du Baccalauréat de LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Présentation de la marque Décoration du Baccalauréat

Déposée le 17 septembre 2008 par la société LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Décoration du Baccalauréat »

Le déposant est la société LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL domicilié(e) 11 Quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 020 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décoration du Baccalauréat est expirée depuis le 17 septembre 2018.

LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : médailles du monde , trésors des monnaies , monnaies et médailles de France , trésors de la Monnaie , monnaies et médailles de Paris , BULLE D'AMOUR NOTRE PREMIER BIJOU , monnaie et patrimoine , Décoration du Bac


LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 11 Quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 160020012


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.

Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].